1. Informations légales
1.1 Dispositions juridictionnelles
Le site manoir-des-conquerants.fr et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
1.2 Propriétaire
SAS COLIV.IO
6b Boulevard Victor Hugo 78300 Poissy
SIREN : 912050879
1.3 Edition, publication, hébergement
Editeur du site : Alight Web
Responsable de publication : Alexandre CIRIC
Hébergement : O2switch – Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
2. Propriété intellectuelle
Ce site appartient et est exploité par la SAS COLIV.IO. Son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, …) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
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3. Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du site manoir-des-conquerants.fr implique l’acception des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.
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4. Objet du site
Le site manoir-des-conquerants.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la SAS COLIV.IO.
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5. Limitation de responsabilité
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6. Politique de confidentialité : gestion des données personnelles
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